Recherche avancée
Affichage des résultats 1 à 2 sur 2 au total
Foncier et construction
s du territoire comme le Plan Local d'Urbanisme intercommunal pour comprendre l'aménagement de notre territoire, vous êtes au bon endroit. vos démarches d'urbanisme Le service Autorisations du Droit [...] Le permis de démolir La déclaration préalable Les certificats d’urbanisme d’information et opérationnel. Réalisez vos demandes d'urbanisme en ligne 3 étapes pour déposer votre dossier papier Votre demande [...] NS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3.1. OAP habitat 3.2. OAP sectorielles 4. REGLEMENT 4. Règlement 5. ZONAGE 5. Page de garde 5.1. Planches globales 5.1.a. Planche globale - Aguessac 5
09/04/2021 10:39
Portrait
documents structurants comme le Schéma de cohérence territoriale, le Plan Local d’Urbanisme intercommunal, les documents d’urbanismes … Les mobilités Au travers d’études sur l’organisation générale des transports [...] on est indispensable à l’Action communautaire. Parmi les partenaires publics l’Etat prescrit les règles, finance certaines actions, assure le contrôle de la légalité des actes administratifs et le budget
08/05/2020 11:09