Actes règlementaires
Conseil communautaire du 01.10.2025
DE 2025-84_TPN_décision Octroi d’une servitude au profit d’ENEDIS
DE 2025-85_TPN_décision Site du Cade autorisation d’occupation temporaire de terrain du domaine privé au profit de L’UNSS Aveyron
DE 2025-086_TPN_decision attribution prix1
DE 2025-87_TPN_décision Fourniture et livraison de sacs pour la collecte des déchets DE 2025-88_TPN_décision expérimentation du dispositif City data
DE 2025-89_TPN_Décision terrain GAUFFRE GAUFFRE Expérimenation ROC&C 2025
DE 2025-93_TPN_décision Octroi d’une servitude au profit d’ENEDIS
DE 2025-94_TPN_décision Renouvellement contrat de maintenance sanitaires publics sites de la Pouncho d’Agast
DE 2025-95_TPN_Décision Pétanque Joyeuse Millau
DE 202596_TPN_ Convention de mise à disposition de locaux de la Maison des Entreprises auprès du MUC
DE 2025-101 Exécution de services de Transport à la Demande (TAD)
DE 2025-102_TPN_Retrait de la décision n°2025 05 D 089 portant occupation temporaire
Conseil communautaire du 02.07.25
076. 202504D076_TPN_décision Création d’un film cinématographique
070. 202504D070_TPN_décision Programme de travaux de voirie 2025
Décisions du 28 mai 2025
DE 2025-03-047 Entretien espaces sites de la CCMGC
DE 2025-03-048 Conception d’un espace digital lié à la pleine nature
DE 2025-03-049 Contrat de cession Du droit d'exploitation du spectacle l’Avare
DE 2025-03-050 Animation de l’Espace Trail Millau Grands Causses
DE 2025-03-051 Convention mise à disposition de véhicule à l’Office de Tourisme
DE 2025-03-053 Occupation temporaire évènement « Face Planet s’envole » du 01 au 03 mai 2025
DE 2025-03-058 Commodat d’un terrain sis à MOSTUEJOULS
DE 2025-03-059 Octroi d’une servitude au profit d’ENEDIS
DE 2025-03-061 Retrait de la décision n°2025 02 D 041 octroyant une servitude au profit d’ENEDIS
Décisions du 02 avril 2025
DE 2025-02-023 Désignation Maître GASPAR recours complexe sportif tribunal administratif de Toulouse
DE 2025 02 025 Adhésion à la centrale d’achats RESAH et souscription à ses divers services d’achat
DE 2025-02-026 Réseau FACE Aveyron renouvellement de l’adhésion à l’association pour 2025
DE 2025-02-029 Occupation temporaire site des cades pour le SDIS
DE 2025-02-030 Avenant à la convention d’adhésion aux services de l’Hôtel d’entreprises avec CBR
DE 2025-02-033 Occupation temporaire site des Cades de L’UNSS Aveyron trail
DE 2025-02-034 Occupation temporaire DH pour l’Association Cycle Stade Olympique Millavois
DE 2025-02-038 Convention d'adhésion aux services de l'incubateur entreprise sentiers sauvages
DE 2025-02-039 Enquête sur les Risques PsychoSociaux service « collecte des déchets »
DE 2025-02-041 Octroi d’une servitude au profit d’ENEDIS
DE 2025-02-043 Occupation temporaire du Site des cades par l’ALPINA section spéléo
Publié le 12.09.25
DE 2025 01 - 020 Convention d’adhésion aux services de l’hôtel d’entreprises avec VIDEO ¾
DE 2025-01-019 Entretien du parking extérieur de l’aire du Viaduc
DE 2025-01-015 Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement – Avenue de l’Europe à Millau
DE 2025-01-013 Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un Pôle d'Echanges Multimodal
DE 2025-01-011 Mise à disposition de la maison des services à la Commune de Rivière sur Tarn
DE 2025-01-010 Travaux d’aménagement mobilité douce giratoire de Cureplat à Millau
DE 2025-01-001 Acquisition et mise en place d’un dispositif de gestion des transports scolaires
Publié le 29.08.25
AR 2025 - 001 - délégation M. Didier CADAUX
AR 2025 - 002 - enquête publique modification n2 PLUi HD
AR 2025 003 - fermeture temporaire aire des gens du voyage du 17.03 au 06.04.25
AR 2025 004 - fermeture temporaire aire des gens du voyage du 14.04 au 27.04.25
AR 2025 - 005 - interdiction d'acces bike park pour compétition NG
AR 2025 - 006 - approbation des documents relatif à la ZAC Millau Viaduc 2
AR 2025 - 007 - ouverture de l’aire de grand passage de Millau Grands Causses 2025
AR 2025 - 009 - Nomination régisseur titulaire Transport à la demande
AR 2025 - 011 - reglement collecte des déchets ménagers
Publié le 27.08.25
Arrêté n°2025 - 012 de délégation M. Didier CARRIERE
Republié le 02.09.2025
Conseil communautaire du 26 novembre 2024
DE-2024-06-080 autorisation OT site du Cade pour UNSS Trail Aveyron
DE-2024-06-078 souscription abonnement LEXISNEXIS
DE-2024-06-077 convention servitude enedis SAYOUSE
DE-2024-06-076 prêt Crédit Agricole travaux voirie intercom
DE-2024-06-075 prêt Crédit Agricole aménagement RD809
DE-2024-06-074 prêt construction voie douce sur le Pont de Cureplat
DE-2024-06-073 attribution marché pour des reportages vidéo
DE-2024-06-072 accord transactionnel
DE-2024-06-071 convention usage terrain et bâtiment pour formation sapeurs-pompiers
DE-2024-06-070 autorisation OT site du Cade pour l'Alpina10 bornes des cades
DE-2024-06-069 convention OT de parcelles pour le PIC VERT
Conseil communautaire du 18 septembre 2024
DE-2024-05-068 attribution marché - service transports scolaires gare de Millau
DE-2024-05-067 attribution marché - service TAD
DE-2024-05-066 attribution du marché - travaux de mise en sécurité St-Marcellin
DE-2024-05-065 convention mise à dispo de locaux pour La patte blanche
DE-2024-05-064 Contrat Yannick Noah - 20 ans du Viaduc
DE-2024-05-062 avenant navette desservant les aires d'envol de MGC
DE-2024-05-061 convention mise à dispo de locaux pour MUC
DE-2024-05-060 prêt partner Office de Tourisme
DE-2024-05-059 OT du Cap de Coste (Creissels) pour Poteschics
DE-2024-05-058 attribution marché - presta fournitures et services concert 20 ans du Viaduc
DE-2024-05-057 attribution marché - maîtrise d'oeuvre rue des Abeillous Peyreleau
DE-2024-05-056 attribution marché - maîtrise d'oeuvre station épuration La Roque Sainte-Marguerite
DE-2024-05-055 AMO contrats assurances Ville, CC et CCAS
DE-2024-05-054 convention d'adhésion FUMEL 3D
DE-2024-05-053 convention d'adhésion Julien H Formation
DE-2024-05-052 attribution marché - contrat de maintenance bennes à ordures ménagères CC
DE-2024-05-051 convention mise à dispo vélos électriques pour MJF
Conseil communautaire du 4 juillet 2024
DE-2024-04-050 attribution accords-cadres n°2024F04L01 (lot 1) et n°2024F04L02 (lot 2) - composteurs
DE-2024-04-049 AOT site du Cade pour la 13e DBLE
DE-2024-04-048 groupement de commandes permanent - maintenance chauffage Ville + CC
DE-2024-04-047 attribution marché - travaux restauration site St Marcelin
DE-2024-04-046 travaux aménagement liaison douce pont de Cureplat à Millau
DE-2024-04-045 convention autorisation usage terrains formation sapeurs-pompiers
DE-2024-04-043 attribution marché travaux de voirie
DE-2024-04-042 attribution marché et subv pour actualisation plan de massif DFCI
Conseil communautaire du 29 mai 2024
DE-2024-03-041 OT site du Cade pour Club Cyclo Millavois
DE-2024-03-040 travaux restauration st Marcellin
DE-2024-03-039 convention mise à dispo locaux pour BGE SUD OUEST
DE-2024-03-038 attribution marché CLAJ
DE-2024-03-037 convention d'adhésion MY-O Maroquinerie
DE-2024-03-036 attribution des prix - challenge sport & connect 2024
DE-2024-03-035 cession parcelle Cauvy Assainissement
DE-2024-03-034 convention prestation de service ASGC challenge
DE-2024-03-032 avenant convention d'adhésion BT2 Consulting
DE-2024-03-031 convention mise à dispo des locaux communautaires pour BGE SUD OUEST
DE-2024-03-030 convention d'adhésion BT2 Consulting
DE-2024-03-029 convention d'adhésion JAVAN
DE-2024-03-028 convention servitude ENEDIS
DE-2024-03-027 OT espace VTT secteur Puech d'Auzet pour CONG
DE-2024-03-026 COT parking gare
DE-2024-03-025 attribution marché SEVIGNE réalisation de travaux de réfection
DE-2024-03-024 attribution marché MOE Aveyron Ingénierie
DE-2024-03-023 accord-cadre n°2024F02L00 marché Pourquie pour passages canadiens
DE-2024-03-022 accord-cadre n°2024F01L00 - pose signalétique sur le territoire CC
DE-2024-03-021 régie gestion des aires d'accueil des gens du voyage
DE-2024-03-019 prêt terrain GAEC AROMATERRE pour collecte du thym
DE-2024-03-018 renouvellement adhésion Réseau FACE Aveyron
DE-2024-03-017 convention OTP terrain Larribal - stationnement flotte INOXY FILMS
DE-2024-03-015 convention OTP terrain Larribal pour les forrains
DE-2024-03-014 subv traversée cyclable sécurisée Cureplat-Gambetta
DE-2024-03-013 subv complexe sportif de Millau
DE-2024-03-012 subv aménagement St-Georges-de-Luzençon
Conseil communautaire du 13 mars 2024
DE-2024-02-010 convention mise à dispo du Colombier du capelier pour l'association station D41
DE-2024-02-009 garanties environnementales site du roubelier
DE-2024-02-008 entretien via ferrata BOFFI + LIAUCOUS
DE-2024-02-007 AOT du secteur Puech d'Auzet Monkey DH
DE-2024-02-006 convention mise à dispo de locaux pour le service festivités
DE-2024-02-005 location de locaux pour bureaux Ville et CC
DE-2024-02-004 mise à disposition de parcelles secteur Cadénède pour le moto club levezou
DE-2024-02-003 AAP logement étudiant
DE-2024-02-002 sollication subvention restauration de la Devèze du Puech de l'oule
DE-2024-02-001 réfection d'un mur de soutenement Saint-Pal
Conseil communautaire du 29 janvier
DE-2023-07-116 comptoir paysan-bail dérogatoire
DE-2023-07-115 prolongation de la convention d'adhésion LA RUE FRANCAISE
DE-2023-07-114 convention d'adhésion CIBC Aveyron
DE-2023-07-113 avenant convention BC ARCHITECTURE
DE-2023-07-111 consultation pour des photocopieurs - sans suite
DE-2023-07-110 convention d'adhésion POPPY CONCEPT
DE-2023-07-109 avenant convention d'adhésion LAPPARA
DE-2023-07-108 convention d'adhésion SARL AXEN DP
DE-2023-07-107 attribution prix lauréats du concours Crée ta boîte
DE-2023-07-106 attribution marché - suivi de la qualité de l'eau - Veolia
DE-2023-07-105 protocole maison de santé
DE-2023-07-104 convention utilisation pompier friche mercier
Arrêtés de l'année 2024
Republiés le 03.09.2025
AR 2024 001 GDV fermeture temporaire
AR 2024 002 délégation signature J COMMAYRAS_comptoir paysan
AR 2024 003. 2024 révision allégée 1 PLUI HD
AR 2024 004 reglement aire gdv
AR 2024 005 circulation sur les parcelles
AR 2024 008 régie TAD regisseur et mandataire
AR 2024 009 régie TAD mandataires Millau Cars
AR 2024 010 régie GDV régisseurs
AR 2024 011 régie GDV mandataires
AR 2024 012 reglement collecte
AR 2024 013._modif constitution CST
AR 2024 014 ouverture aire gdv
AR 2024 015 modification de la constitution du comité social territorial placé auprès de la CCMGC
AR 2024 016 renonciation transfert pouvoir police RLPI
AR 2024 017 delegation M. JACQUES COMMAYRAS
Décisions du 30 janvier 2023
Liste des décisions du conseil communautaire du 30 janvier 2023
Décisions du 30 mai 2023
Décision du conseil communautaire du 30 mai 2023publiée 31 mai 2023
Décisions du 5 juillet 2023
Décisions du conseil du 5 juillet 2023, publié le 12 juillet 2023