Les délibérations du Conseil communautaire

Prochain conseil communautaire le 04.02.26

2025

Ordre du jour  publié le 28.11.2025

Liste des décisions, publié le 08.12.25

Liste des délibérations, publié le 08.12.25

Débat d'orientation budgétaire, publié le 08.12.25

Délibérations, publié le 04.12.25

01. 202506DEL01 don de colonnes aériennes déchets

02. 202506DEL02 tri des déchets dans les salles communales

02. PJ2 extrait charte eco evenement_déchets_MGC

03. 202506DEL03 convention entre CCMGC et CC Larzac Vallées

03. PJ2_Règlement Collecte 2024

04. 202506DEL04 dispositif campus connecté

05. 202506DEL05 convention partenariat Millau Enseignement supérieur

05. PJ2_Millau Enseignement Supérieur_comptes 2024

06. 202506DEL06_réponse appel à projet Vie etudiante et Campus 2026

07. 202506DEL07 ouverture dominicale des commerces 2026

08. 202506DEL08_aides à la rénovation des vitrines commerciales

09. 202506DEL09 adhésion club des entrepreneurs millavois

09. PJ1 Bulletin adhésion Club Entrepreneur Millavois

09. PJ2_statuts Club Entrepreneurs Millavois

09. PJ3_Règlement intérieur Club Entrepreneur Millavois

10. 202506DEL10 convention groupement LEADER

11. 202506DEL11 clôture budget annexe comptoir paysan

12. 202506DEL12 décision modificative N°4 budget annexe transports

13. 202506DEL13 versement des subventions aux budgets annexes

14. 202506DEL14 débat sur les orientations budgétaires 2026

14. PJ orientations budgétaires 2026

14. tableau Indemnités élus 2025

15. 202506DEL15 rapport égalité femmes hommes 2024

15. PJ Rapport égalité Femmes Hommes - Année 2024

16. 202506DEL16 bilan rapport social unique 2024

16. PJ Synthese du rapport social unique 2024

17. Tableau des emplois 01 01 2026

18. 202506DEL18 recrutement pour accroissement temporaire activité déchets

19. 202506DEL19_ modification n°6 marché global de performance complexe sportif

20. 202506DEL20 protocole d'accord entre la comcom millau garnds causses et la comcom muse et raspes du tarn

21. 202506DEL21 SEM energia augmentation du capital

21. PJ1_proces verbal délibérations conseil extraordinaire de Causses energia

21. PJ2_Proces verbal CA Causses energia

21. PJ3_Rapport commissaire aux comptes réduction capital social Causses énergia

21. PJ4_Rapport commissaire aux comptes augmentation capital social

21. PJ5_Rapport du commercia aux comptes augmentation capital Causses energia

21. PJ6_Statuts Causses Energia

21. PJ7_Rapport de gestion du CA Causses Energia

22. 202506DEL22_approbation reglement interieur aveyron ingenierie

22. PJ1_Réglement intérieur aveyron ingenierie

22. PJ2_ CA Aveyron Ingenerie

23. 202506DEL23 CSP château de peyrelade

23. PJ1_Rapport  Peyrelade 2026 choix concessionnaire

23. PJ2_Annexes 1 à 10_CSP château de Peyrelade

23. PJ3 Délib Juillet 2025 04DEL15_Exploitation, gestion et entretien du Château de Peyrelade, choix du mode de gestion et lancement de la consultation

24. 202506DEL24  information Déclaration d'Intention d'Aliéner concernant des immeubles relevant des compétences communautaires

24. PJ plans DIA

25. 202506DEL25 pacte territorial france renov

26. 202506DEL26 convention IN HOUSE pacte territorial

27. 202506DEL27 garantie emprunt Polygone

27. PJ2 Contrat Prêt Caisse Des dépots et Consignations société Polygone

27. PJ3 Avenant de garantie

28. 202506DEL28 permis de louer grille des amendes

29. 202506DEL29 création parking vélo en sous sol des halles

30. 202506DEL30 réseau urbain Mio_avenant 2

30. PJ2_Annexe 14_AVT 2 - CEP

Ordre du jour, publié le 26.09.25

Liste des délibérations, publiée le 03.10.25 

Liste des décisions, publiée le 03.10.25 

Compte rendu, publié le 08.12.25

Délibérations, publiées le 07.10.2025

05. 202505DEL005 décision modificative N°3

08. 202505DEL08_Aménagement de la Placette de St G de L  Fonds de concours de la Communauté

Délibérations, publiées le 03.10.2025 

01. 202505DEL01 Collecte des conteneurs d’apport volontaire du verre et transport vers le centre de traitement

02. 202505DEL02 Parc d’activités Millau viaduc 2  modifications statuts syndicat mixte, intégration de nouvelles compétences

03. 202505DEL03 Dispositif d’aide à la rénovation des vitrines commerciales  attribution d’aides

04. 202505DEL04 Maison des Entreprises  annulation de titres de recettes

06. 202505DEL06 Vente d’une épareuse à la Commune de Saint Georges

07. 202505DEL07 Attribution Fonds de concours aux communes et fonds de concours exceptionnel “Eau et Assainissement”

09. 202505DEL09_TPN_Réhabilitation de l’ancienne école d’Aguessac pour l’aménagement de la Mairie et d’une maison des associations

10. 202505DEL10_TPN_Retrait de la délibération  Maintien de la rémunération des fonctionnaires et agents publics

11. 202505DEL11 Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance

12. 202505DEL12 Révision du RIFSEEP – prise en compte des nouvelles modalités de rémunération des agents durant un congé de maladie 

13. 202505DEL13 Mission d’accompagnement technique, juridique et administrative du PNR des Grands Causses pour le projet d’ombrières 

14. 202505DEL14 Echange de parcelles avec Mr Alexandre DELCROS lieudit Puech d’Auzet pour faciliter le passage des deux roues.

15. 202505DEL15 Information du Conseil Communautaire sur les déclarations d’intention d’aliéner

16. 202505DEL16 OPAH-RU Avenant 3 Résiliation de la convention au 31.12.2025

17. 202505DEL17 Dispositif d’aide à la rénovation des façades  approbation du règlement administratif, technique et financier 

Liste des décisions (publié le 03.07.25)

Liste des délibérations (publié le 03.07.25)

Ordre du jour (publié le 27.06.2025)

Délibérations (publié le 22.07.25)

08. PJ1 AVIS DES DOMAINES CUISINE CENTRALE

09. 202504DEL09_TPN_Contrat d’assurance des risques statutaires 20262029

11. 202504DEL11_TPN_Conditions d’exercice du travail à temps partie

12. 202504DEL12_TPN_Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique et de la salle d’escalade artificielle (SEA)  
12. Compte rendu financier 31-12-2024

12. Compte rendu technique 31-12-24

13. 202504DEL13_TPN_Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique et de la salle d’escalade artificielle (SEA) 

15. 202504DEL15_TPN_Exploitation, gestion et entretien du Château de Peyrelade (Rivière sur Tarn)  choix du mode de gestion et lancement de la consult

15. PJ Projet de rapport PEYRELADE 2025

16. 202504DEL16_TPN_Dénomination de l’espace public “ Bikepark du Viaduc”

17. 202504DEL17_TPN_Transports urbains  rapport d'activités 2024

17. PJ1_MIO - Rapport Annuel  Janv à août 2024

17. PJ2_MIO - Rapport Annuel  Sept à décembre 2024

19. 202504DEL19_TPN_Aménagement d’une traversée vélospiétons RD 911 boulevard du Puech d’Andan

19. PJ2 PLAN RD911 Puech d'Andan

20. 202504DEL20_TPN_ information DIA

20. PJ Plans DIA

21. 202504DEL21_TPN_Garantie d’emprunt Aveyron Habitat CONSTRUCTION DE 51 LOGEMENTS - AVENUE DE VERDUN A MILLAU - TRANCHES 2 ET 3

21. GE Aveyron Habitat_PJ1 CONTRAT DE PRET

22. 202504DEL22_TPN_Lancement des études d’évaluation de l’OPAH et de l’OPAH-RU et de l’étude pré-opérationnelle de préfiguration du futur dispositif 

23. 202504DEL23_TPN_demande prorogation volet PLUI

Délibérations (publié le 04.07.2025)

01. 202504DEL01_TPN_Transfert au SYDOM Aveyron du contrat de la filière REP des déchets dangereux spécifiques des ménages et de la filière REP “Article

01. PJ1 EcoDDS-Convention-type

01. PJ2 Convention ABJ vierge2

02. 202504DEL02_TPN_Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

02. PJ Rapport Dechets 2024

02. RAPPORT_Rapport annuel 2024 prix qualite prevention dechets

03. 202504DEL03_TPN_Rapport annuel 2024 présenté par le Syndicat Départemental des Ordures ménagères de l’Aveyron (SYDOM)

03. PJ Rapport Sydom 2024

04. 202504DEL04_TPN_Attribution d’une subvention à l’association Causses compost dans le cadre de leur Projet de valorisation des biodéchets - 

04. PJ LEADER_FicheDescriptiveOperation_VersionFinale.docx

05. 202504DEL05_TPN_Maison des Entreprises  révision du montant de «  l’Indemnité équivalente aux frais de Fourniture d'électricité  »

05. PJ BAREME 1 PEP_HOTEL+Métiers Art_ 07_2025

06 .202504DEL06_TPN_Aide à l’immobilier d’entreprise  Brasserie du Larzac

07. 202504DEL07_TPN_Modification des règlements des dispositifs d’aide à l’immobilier d’entreprise “Rénov’ ma boutique” et “Dernier commerce en milieu

07. PJ1_Réglement_RENOV_vitrines_commerces_CCMGC_2025

07. PJ2_Réglement_dernier_commerce_en_milieu_rural_2025

08. 202504DEL08_TPN_Millau Viaduc 2 – Achat du terrain par la Ville de Millau pour l’implantation de la cuisine centrale.

10. 202504DEL10_TPN_maintien de la rémunération lors d'arrêt maladie

14. 202504DEL14_TPN_réalisation ABC

18. 202504DEL18_TPN_gratuité des transports urbains_avenant

18. Annexes CEP FREQUENTIONS PLAN COM 1

18-PJ_Avenant1 gratuité TRANSDEV_CCMGC

23. 202504DEL23_TPN_demande prorogation volet PLUI

23. PJ Prorogation du PLH - Bilan intermédiaire

24. 202504DEL24_TPN_Vœux de soutien pour nos petites lignes régionales

Compte-rendu, publié le 03.10.2025

Publié le 22.05.25

Ordre du jour

Publié le 04.06.25

Liste des délibérations

Décisions 

Délibérations

Publié le 03.07.25

Compte rendu

Publié le 04.06.25

Compte rendu

Publié le 10.04.25

Délibérations

Publié le 04.04.25

Liste des décisions

Listes des délibérations

Publié le 28.03.25

Ordre du jour

 

Publié le 04.04.25

Compte rendu

Publié le 06.02.25

Délibérations

Publié le 05.02.25

Liste des délibérations

Liste des décisions 

Publié le 29.01.25

Ordre du jour

2024

Compte rendu, publié le 05.02.25

Ordre du jour, publié le 06.12.24

Délibération, publiée le 13.12.24

Liste des délibérations, publiée le 13.12.24

Ordre du jour, publié le 20.11.24

Liste des délibérations, publiée le 28.11.24

Liste des décisions, publiée le 28.11.24

Délibérations, publiées le 29.11.24

Compte rendu, publié le 05.02.25

Ordre du jour, publié le 12.09.24

Délibérations, publiées le 03.10.24

Liste des décisions, publiée le 03.10.24

Liste des délibérations, publiée le 03.10.24

Compte rendu du conseil, publié le 28.11.24

Publié le 03.10.24

Compte rendu

Publié le 10.07.24

Les délibérations

Publié le 09.07.24

Ordre du jour 

Liste des décisions du bureau

Liste des délibérations

Liste des décisions 

 

Ordre du jour, publié le 24.05.24

Liste des décisions, publiée le 31.05.24

Liste des délibérations, publiée le 31.05.24

Délibérations, publiées le 03.06.24

Compte rendu, publié le 09.07.24

Ordre du jour publié le 08.03.24

Liste des délibérations publiée le 15.03.24

Liste des décisions publiée le 15.03.24

Les délibérations, publiées le 26.03.24

Compte rendu, publié le 31.05.24

Compte rendu du bureau, publié le 09.07.24

Ordre du jour publié le 26.01.24

Liste des délibérations publiée le 02.02.24

Délibérations publiées le 09.02.24

Liste des décisions publiée le 05.02.24 

Compte rendu, publié le 15.03.24

2023

Ordre du jour publié le 27.11.23

Liste des délibérations publié le 04.12.23

Délibérationspublié le 11.12.23

Liste des décisions publié le 11.12.23

Compte-rendu publié le 05.02.24

Ordre du jour du conseil du 05 avril 2023, publié le 14 avril 2023

Liste des délibérations du conseil du 05 avril 2023,
publiée le 14 avril 2023

Délibérations, publiées le 14 juin 2023

Compte rendu du conseil du 05 avril, publié le 02/06/23

Liste des décisions, publiées le 14/06/23