Les délibérations des conseils communautaires

Ordre du jour (publié le 27.06.2025)

Délibérations (publié le 22.07.25)

08. PJ1 AVIS DES DOMAINES CUISINE CENTRALE

09. 202504DEL09_TPN_Contrat d’assurance des risques statutaires 20262029

11. 202504DEL11_TPN_Conditions d’exercice du travail à temps partie

12. 202504DEL12_TPN_Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique et de la salle d’escalade artificielle (SEA)  
12. Compte rendu financier 31-12-2024

12. Compte rendu technique 31-12-24

13. 202504DEL13_TPN_Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique et de la salle d’escalade artificielle (SEA) 

15. 202504DEL15_TPN_Exploitation, gestion et entretien du Château de Peyrelade (Rivière sur Tarn)  choix du mode de gestion et lancement de la consult

15. PJ Projet de rapport PEYRELADE 2025

16. 202504DEL16_TPN_Dénomination de l’espace public “ Bikepark du Viaduc”

17. 202504DEL17_TPN_Transports urbains  rapport d'activités 2024

17. PJ1_MIO - Rapport Annuel  Janv à août 2024

17. PJ2_MIO - Rapport Annuel  Sept à décembre 2024

19. 202504DEL19_TPN_Aménagement d’une traversée vélospiétons RD 911 boulevard du Puech d’Andan

19. PJ2 PLAN RD911 Puech d'Andan

20. 202504DEL20_TPN_ information DIA

20. PJ Plans DIA

21. 202504DEL21_TPN_Garantie d’emprunt Aveyron Habitat CONSTRUCTION DE 51 LOGEMENTS - AVENUE DE VERDUN A MILLAU - TRANCHES 2 ET 3

21. GE Aveyron Habitat_PJ1 CONTRAT DE PRET

22. 202504DEL22_TPN_Lancement des études d’évaluation de l’OPAH et de l’OPAH-RU et de l’étude pré-opérationnelle de préfiguration du futur dispositif 

23. 202504DEL23_TPN_demande prorogation volet PLUI

Délibérations (publié le 04.07.2025)

01. 202504DEL01_TPN_Transfert au SYDOM Aveyron du contrat de la filière REP des déchets dangereux spécifiques des ménages et de la filière REP “Article

01. PJ1 EcoDDS-Convention-type

01. PJ2 Convention ABJ vierge2

02. 202504DEL02_TPN_Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

02. PJ Rapport Dechets 2024

02. RAPPORT_Rapport annuel 2024 prix qualite prevention dechets

03. 202504DEL03_TPN_Rapport annuel 2024 présenté par le Syndicat Départemental des Ordures ménagères de l’Aveyron (SYDOM)

03. PJ Rapport Sydom 2024

04. 202504DEL04_TPN_Attribution d’une subvention à l’association Causses compost dans le cadre de leur Projet de valorisation des biodéchets - 

04. PJ LEADER_FicheDescriptiveOperation_VersionFinale.docx

05. 202504DEL05_TPN_Maison des Entreprises  révision du montant de «  l’Indemnité équivalente aux frais de Fourniture d'électricité  »

05. PJ BAREME 1 PEP_HOTEL+Métiers Art_ 07_2025

06 .202504DEL06_TPN_Aide à l’immobilier d’entreprise  Brasserie du Larzac

07. 202504DEL07_TPN_Modification des règlements des dispositifs d’aide à l’immobilier d’entreprise “Rénov’ ma boutique” et “Dernier commerce en milieu

07. PJ1_Réglement_RENOV_vitrines_commerces_CCMGC_2025

07. PJ2_Réglement_dernier_commerce_en_milieu_rural_2025

08. 202504DEL08_TPN_Millau Viaduc 2 – Achat du terrain par la Ville de Millau pour l’implantation de la cuisine centrale.

10. 202504DEL10_TPN_maintien de la rémunération lors d'arrêt maladie

14. 202504DEL14_TPN_réalisation ABC

18. 202504DEL18_TPN_gratuité des transports urbains_avenant

18. Annexes CEP FREQUENTIONS PLAN COM 1

18-PJ_Avenant1 gratuité TRANSDEV_CCMGC

23. 202504DEL23_TPN_demande prorogation volet PLUI

23. PJ Prorogation du PLH - Bilan intermédiaire

24. 202504DEL24_TPN_Vœux de soutien pour nos petites lignes régionales

Publié le 22.05.25

Ordre du jour

Publié le 04.06.25

Liste des délibérations

Décisions 

Délibérations

Publié le 04.06.25

Compte rendu

Publié le 10.04.25

Délibérations

Publié le 04.04.25

Liste des décisions

Listes des délibérations

Publié le 28.03.25

Ordre du jour

Publié le 04.04.25

Compte rendu

Publié le 06.02.25

Délibérations

Publié le 05.02.25

Liste des délibérations

Liste des décisions 

Publié le 29.01.25

Ordre du jour

Compte rendu, publié le 05.02.25

Ordre du jour, publié le 06.12.24

Délibération, publiée le 13.12.24

Liste des délibérations, publiée le 13.12.24

Ordre du jour, publié le 20.11.24

Liste des délibérations, publiée le 28.11.24

Liste des décisions, publiée le 28.11.24

Délibérations, publiées le 29.11.24

Compte rendu, publié le 05.02.25

Ordre du jour, publié le 12.09.24

Délibérations, publiées le 03.10.24

Liste des décisions, publiée le 03.10.24

Liste des délibérations, publiée le 03.10.24

Compte rendu du conseil, publié le 28.11.24

Publié le 03.10.24

Compte rendu

Publié le 10.07.24

Les délibérations

Publié le 09.07.24

Ordre du jour 

Liste des décisions du bureau

Liste des délibérations

Liste des décisions 

Ordre du jour, publié le 24.05.24

Liste des décisions, publiée le 31.05.24

Liste des délibérations, publiée le 31.05.24

Délibérations, publiées le 03.06.24

Compte rendu, publié le 09.07.24

Ordre du jour publié le 08.03.24

Liste des délibérations publiée le 15.03.24

Liste des décisions publiée le 15.03.24

Les délibérations, publiées le 26.03.24

Compte rendu, publié le 31.05.24

Compte rendu du bureau, publié le 09.07.24

Ordre du jour publié le 26.01.24

Liste des délibérations publiée le 02.02.24

Délibérations publiées le 09.02.24

Liste des décisions publiée le 05.02.24 

Compte rendu, publié le 15.03.24

Convocation, publiée le 13.12.23  

Ordre du jour, publié le 13.12.23

Liste des délibérations, publiée le 21.12.23

Délibérations, publiée le 21.12.23

Compte rendu, publié le 05.02.24

Ordre du jour, publié le 16 septembre 2023

Liste des délibérations, publié le 22 septembre 2023

Délibérations, publiées le 26 septembre 2023

Liste des décisions, publiées le 26 septembre 2023

Compte rendu, publié le 04.12.23

Ordre du jour du conseil du 5 juillet 2023, publié le 4 juillet 2023

Ordre du jour modificatif du conseil du 5 juillet 2023, pulbié le 10 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil du 5 juillet 2023, publiée le 10 juillet 2023

Délibérations du conseil du 5 juillet 2023, publié le 12 juillet 2023

Compte rendu du 5 juillet 20223, publié le 22 septembre 2023

Ordre du jour du conseil du 30 mai 2023, publié le 14 juin 2023

Liste des délibérations du conseil du 30 mai 2023, publiée le 14 juin 2023

Compte rendu du conseil du 30 mai 2023, publié le 10 juillet 2023

Délibération du conseil du 30 mai 2023, publié le 12 juillet 2023

Liste des décisions du 30 mai 2023, publié le 12 juillet 2023